État civil : mise en ligne des actes de naissance de l'année 1915

Mise à jour de l'état civil en ligne (mai 2016)

  • Grâce à l'opération de séquençage réalisée en 2015 à partir des registres versés par le Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay (sous-série 1925 W), les actes des naissances de l'année 1915 sont à présent consultables sur le site internet des Archives départementales de la Haute-Loire. Ce découpage virtuel des registres nous permet chaque année de mettre en ligne un nouveau millésime d’actes de naissances dans le respect des délais préconisés dans la délibération CNIL n° 2012-113 du 12 avril 2012 de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
     

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