Mentions légales

Site officiel des archives départementales de la Haute-Loire

Archives de la Haute-Loire

4, avenue Meschede (Public)
31, avenue de Tonbridge (Fournisseurs)
43000 Le Puy-en-Velay
Tél : 04 71 02 81 19
Fax : 04 71 02 98 76
archives
Pour toute demande d'information, remarque ou suggestion concernant le contenu de ce site, adresser un message à :

webmaster.archives

Directeur de publication

Martin de Framond, directeur des Archives départementales de la Haute-Loire

Rédaction

Antoine Rahon, Archives départementales de la Haute-Loire

Respect de la propriété intellectuelle

Tous les contenus proposés sur le site des Archives départementales de la Haute-Loire (textes, images, charte graphique, bases de données, etc.) sont la propriété du Département de la Haute-Loire ou de tiers ayant autorisé le département à les utiliser.
Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès du Département de la Haute-Loire.

Concernant les documents publiés sur ce site pour lesquels peuvent exister des droits d’auteur, seul un usage privé sans diffusion publique est autorisé. L'exploitation dans un but lucratif de ces documents relève des règles juridiques contenues dans le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 et ses modifications en vigueur. Ces règles énoncent les droits des auteurs (droit moral et droit patrimonial du photographe et de l'éditeur) ainsi que ceux des tiers (droit de la personne photographiée, droit du propriétaire de l'œuvre photographiée, droit de l'auteur de l'œuvre photographiée). La durée de protection s'élève à 70 ans après le décès de l'auteur (loi n° 97-283 du 27 mars 1997). Une utilisation dans un but commercial peut donner lieu au paiement d'une redevance à l’auteur.

Réutilisation des informations publiques

Le Département de la Haute-Loire autorise la réutilisation libre et gratuite des images numérisées contenues sur le site archives43.fr dans un cadre privé et non commercial. En cas de réutilisation de ces images à d'autres fins et notamment commerciale, merci de contacter par écrit, par courriel ou par téléphone, les Archives départementales de la Haute-Loire.

Pour plus d'information, veuillez consulter la page Réutilisation des informations publiques

Protection des données personnelles

Conformément à la loi dite "Informatique et libertés" (loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), les personnes concernées par des informations à caractère personnel contenues dans les archives numérisés, les descriptions et les annotations mises en ligne sur le site Internet des Archives départementales de la Haute-Loire, bénéficient d'un droit d'accès et de rectification.

Toute personne peut exercer ce droit en s'adressant au webmestre du site Internet des Archives départementales de la Haute-Loire pour demander la communication, la rectification ou le retrait des données à caractère personnel qui la concernent.