Archives contemporaines

  • La consultation et la recherche dans les fonds d’archives contemporains (également appelés « Série W») sont améliorées grâce à la mise en place de cet espace dédié.
  • La série W a été instituée dans chaque service d’Archives départementales par la circulaire AD 79-6 du 31 décembre 1979 ; elle vise à rassembler tous les documents produits ou reçus par les services administratifs après la date du 3 juillet 1940. Chaque versement effectué par une administration reçoit une cotation en continu en fonction de sa date d’arrivée au Archives départementales. Ainsi, cette série rassemble l’ensemble des archives historiques provenant des services de l’Etat, du Département, des juridictions, des établissements et organismes publics (ou organismes privés chargés d'une mission de service public) ayant leur siège dans le ressort du département de la Haute-Loire. 

Organisation de la présentation de l’état des fonds contemporains

  • L’organisation administrative, les noms des directions et des services ainsi que la répartition des compétences ont régulièrement évolué au cours de la période. De manière à orienter le lecteur, les versements ont été organisés sous une forme thématique. 
  • Les archives de la préfecture, des sous-préfectures et du Département de la Haute-Loire (anciennement Conseil général) ont une entrée spécifique puis sont réparties par matière en fonction du sujet traité (ex. : assemblées ; finances ; sanitaire et social ; environnement, énergie, urbanisme, aménagement du territoire …). 
  • L’accès et la recherche dans les archives des autres producteurs d’archives publiques s’effectuent d’abord sous forme « matière » (ex. : aménagement du territoire ; commerce, artisanat, industrie ; culture…) puis par service versant et/ou producteur (ex. : Aménagement du territoire : direction départementale de l’agriculture ; direction départementale de l’équipement puis direction départementale des territoires…).
  • Les filtres offrent des possibilités de recherches avancées et multiples soit à l’aide du champ « recherche libre » soit à l’aide des autres champs proposant des listes de termes (mot matière ; lieu, site ; personne ; organisme…) issus de l’indexation d’une partie des bordereaux de versement. Afin d’effectuer une requête la plus large possible il est conseillé d’utiliser les deux modes.
  • Le rattachement de tous les bordereaux de versement conservés par les Archives départementales sera fait progressivement dans les semaines et mois à venir. Notre objectif est de vous offrir l’accès à l’ensemble des fonds contemporains.
  • Il convient également de noter que :

- Cet état des fonds à vocation à s’enrichir chaque année des bordereaux des versements reçus dans l’année (de 150 à 200 mètres linéaires d’archives contemporaines sont versés aux Archives départementales chaque année).

- Les Archives départementales conservent les « archives intermédiaires » de certains services administratifs qui restent sous leur responsabilité jusqu'à l'échéance de leur durée d'utilité administrative. Les bordereaux de versement de ces archives ne sont pas accessibles via cet état des fonds contemporains ;

- Certaines archives antérieures à 1940 peuvent être conservées dans des versements de la série W. Ces archives sont amenées à être reclassées dans les fonds d'archives modernes dans les années à venir, au fur et à mesure de leurs reprises ;

- Les archives contemporaines nativement numériques sont cotées en série AE et qu’un état des fonds spécifique sera prochainement mis à disposition.

Bonnes recherches !


Partager la page