Répertoires de notaires
Ressources en cours de numérisation
- Tel qu'annoncé au mois de mars 2021, les Archives départementales de la Haute-Loire ont récemment entamé la numérisation des fonds de notaires (sous-série 3 E). Sont concernées dans un premier temps, uniquement les registres contenant des répertoires. De même que les tables du Service du contrôle des actes et de l'enregistrement ou que celles du Service des hypothèques, ces registres, parfois intitulés "dépouillements", sont des documents synthétiques qui listent par notaire (donc par zone géographique) et chronologiquement, les actes passés par ces derniers. Ces répertoires constituent une clé d'entrée pour trouver les minutes (actes originaux) rédigées dans d'autres registres.
- Avant la Révolution, les répertoires reprennent le plus souvent le nom des parties comparantes, le type d'actes (quittances, mariage, location, etc.), le lieu où est rédigé l'acte, et sa date. Progressivement, les répertoires incluent d'autres renseignements comme le numéro d'ordre de l'acte, sa nature (minute, brevet, pièces annexes), les domiciles des différentes parties, les droits perçus ou non par le Service de l'enregistrement (administration fiscale).
- Un premier lot de 121 cotes est en cours de numérisation, d'autres suivront afin de mettre en ligne la totalité des répertoires. Vous pouvez consulter ci-dessous la liste des cotes de la sous-série 3 E actuellement indisponibles à la communication :
